Termes et Conditions
1. Objet :
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site atelierdesbutineuses.fr et les ventes de produits (miels et dérivés) proposées par Atelier des Butineuses. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits :
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix :
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). L’Atelier des Butineuses se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande :
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et descriptions des produits. La validation de la commande vaut signature électronique et acceptation des présentes conditions.
5. Paiement :
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. La commande sera expédiée après validation du paiement.
6. Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais sont indicatifs. L’Atelier des Butineuses ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation :
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits périssables ou personnalisés.
8. Garanties :
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
9. Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
10. Données personnelles :
Les données collectées sont utilisées pour le traitement des commandes et la relation client. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en nous contactant à [email].
11. Cookies :
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12. Force majeure :
L’Atelier des Butineuses ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève, etc.).
13. Litiges :
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de l’Atelier des Butineuses, sauf dispositions légales contraires.